Christian Dupavillon

De: Christian Dupavillon
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
JORFTEXT000000618849(source JORF)
radiation
17 Octobre 200717/10/2007
De: Christian Dupavillon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="2007-11-21"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite
JORFTEXT000000618849(source JORF)
admission
17 Octobre 200717/10/2007
De: Dupavillon (Christian)
Objet:
à l'échelon spécial d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000434401(source JORF)
promotion
22 Janvier 200422/01/2004
De: Dupavillon (Christian)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
portant création de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588569(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dupavillon (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Christian du Pavillon
directeur du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
JORFTEXT000000178834(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199329/04/1993
De: Dupavillon (Christian)
directeur du patrimoine
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:M. Faivre-D'Arcier (Bernard)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000358856(source JORF)
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Christian du Pavillon
directeur du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000174276(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Christian du Pavillon
directeur du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000173077(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199123/06/1991
De: du Pavillon (Christian)
inspecteurs généraux de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1991-02-13"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000716720(source JORF)
promotion
19 Février 199119/02/1991
De: du Pavillon (Christian)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
directeur d'administration centrale au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction d'administration centrale au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
date_debut="1990-07-18"
JORFTEXT000000535159(source JORF)
détachement
09 Octobre 199009/10/1990
De: Christian du Pavillon
directeur du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire"
JORFTEXT000000533219(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199028/07/1990
De: Christian du Pavillon
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
directeur du patrimoine
Groupe:
Direction du patrimoine
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533635(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Christian Dupavillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Compagnie française pour l'exposition de Séville Cofres S.A
représentant du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
Société anonyme Compagnie française pour l'exposition de Séville Cofres S.A
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000707395(source JORF)
nomination
10 Janvier 199010/01/1990